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Be. (Nièvre)

TRANSMISSION-INSTALLATION

24 février 2024

La transmission pose pb, le capital étant tellement élevé que même pour une transmission intra-familiale, le lésé est le cédant et il n’a pas de solution d’équité vis-à-vis, le cas échéant, de ses autres enfants.

Les PAC successives se font au détriment de l’élevage.

Lors d’une transmission, la comptabilité, au sens large du terme, ne peut-être à l’image de la réalité, les chiffres étant en quelque sorte faussés par les négociations qui en découlent.

Les négociations à ce sujet (exonération des droits de succession lors d’une transmission de patrimoine) deviennent primordiale voire vitale.